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Marques déposées par CAUSSÈQUE PIERRE CAUSSÈQUE CHRISTIAN CHAUVIN-Michel
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CHATEAU BELLEGRAVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEGRAVE
CAUSSÈQUE PIERRE CAUSSÈQUE CHRISTIAN CHAUVIN-Michel
EARL CHATEAU-BELLEGRAVE

Numéro de dépôt :
1453685
Date de dépôt :
07/03/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU BELLEGRAVE

Déposée le 7 mars 1988 par CAUSSÈQUE PIERRE CAUSSÈQUE CHRISTIAN CHAUVIN-Michel et EARL CHATEAU-BELLEGRAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BELLEGRAVE »

Les déposants sont CAUSSÈQUE PIERRE CAUSSÈQUE CHRISTIAN CHAUVIN-Michel, domicilié(e) CHATEAU BELLEGRAVE, 8 RUE de JANTON, 33340 VALEYRAC (dossier no 2108663) - France et EARL CHATEAU-BELLEGRAVE, domicilié(e) LA RIVIERE, VALEYRAC (dossier no 2108663) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUSSÈQUE PIERRE CAUSSÈQUE CHRISTIAN domicilié(e) (dossier no 2108663) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BELLEGRAVE est expirée depuis le 7 mars 2008.


CAUSSÈQUE PIERRE CAUSSÈQUE CHRISTIAN CHAUVIN-Michel - CHATEAU BELLEGRAVE, 8 RUE de JANTON, 33340 VALEYRAC (dossier no 2108663) - France

EARL CHATEAU-BELLEGRAVE - LA RIVIERE, VALEYRAC (dossier no 2108663) - France


CAUSSÈQUE PIERRE CAUSSÈQUE CHRISTIAN - (dossier no 2108663) - France


Renouvellement sans limitation n°2108663 - Publication au BOPI 1998-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Demande de renouvellement le 15 janvier 2008 n°2108663 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497846 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Inscription le 28 mars 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°752742 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BELLEGRAVE